Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - pixit

Conditions générales de vente PIXIT  :

1) -Objet :

-Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre PIXIT et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand ww.pixit-boutique.frLe client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente.

Le fait de passer commande sur le site ww.pixit-boutique.fr implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.

PIXIT se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout instant.

Les présentes Conditions peuvent faire l'objet de modifications. Il vous incombe de les consulter

régulièrement, car les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de

l'utilisation de ce site ou de la conclusion de la commande (tel que décrit ci-dessous).

2)-Conditions d'utilisation du site web Pixit :

En utilisant ce site et en passant des commandes sur celui-ci, vous vous engagez à :

-Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

-Le client s’interdit de procéder à l’achat de produits sur le site dans le but de les revendre.

-Seul le réseau de distribution externe de PIXIT à le droit de commercialiser les collections PIXIT.

-PIXIT se réserve le droit de refuser une commande dont les quantités seraient manifestement inhabituelles pour un usage personnel.

-Nous fournir votre adresse électronique, votre adresse postale et/ou d'autres coordonnéescorrectes et exactes.

-De même, vous nous autorisez à utiliser ces données pour que nous puissions vous contacter dans le cadre de votre commande, le cas échéant.

Vous ne pourrez pas passer de commande si vous ne nous communiquez pas toutes les données requises.

3)-Produits :

Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible (tailles, couleurs, compositions, descriptifs, prix).

Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l’adaptation technique. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente.

Garantie des produits:

PIXIT s'engage au remboursement ou échange du produit si il s'avère que ce dernier est défectueux, abîmé ,(ou non conforme a la fiche technique ) dans un délai de 3 mois suivant la date de réception de la commande

4) Etape de passation de la commande

La création d’un compte PIXIT est obligatoire pour effectuer un achat sur le site ww.pixit-boutique.fr

Le Client doit compléter un formulaire, contenant les informations suivantes : civilité, prénom, nom, date de naissance, adresse complète de livraison et de facturation, numéro de téléphone, une adresse e-mail et un mot de passe.

Chaque client ne peut ouvrir qu’un seul compte client.

Nous nous réservons le droit de supprimer sans préavis toutes inscriptions multiples et de mettre en demeure les clients concernés, de résilier leur inscription.

Ces informations sont nécessaires pour que la commande puisse être enregistrée et expédiée.

La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation par le client de son accord de paiement et acceptation par la banque de la transaction.

Les produits non disponibles ne seront pas commandables, il peut laisser son email, pour être prévenu du réapprovisionnement des produits.

Le récapitulatif de la commande du client est disponible en version imprimable.

L’ensemble des données fournies par le client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction.

PIXIT se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure tant que ce litige n’est pas résolu.

Le client doit avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente.

5)- Prix des produits :

Les prix des produits proposés à la vente sur le site www.pixit-boutique.fr sont exprimés en euros, TVA française comprise .

Ces prix s'entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis).

PIXIT se réserve le droit de modifier le prix de ses produits à tout moment et sans information préalable du client en cas notamment d’erreur manifeste (typographie ou impression) ou de modification du taux de TVA.

Les offres des produits et les prix figurant sur le site sont valables tant qu’ils figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un produit, Pixit s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais par courrier électronique ou par téléphone et à lui indiquer, le cas échéant, le délai d’attente estimé pour la livraison du produit.

Les produits commandés sont facturés au client sur la base du tarif en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande par le client.

6)- Paiement :

Le client a le choix de régler ses achats :

Par carte bancaire : Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Carte Bleue, Visa et Mastercard.

Lors de la finalisation de sa commande, le client est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d’expiration de sa carte bancaire ainsi que les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte.

Avec son compte Paypal :

Lors de la validation de sa commande, le client doit entrer son adresse e-mail liée à Paypal ainsi que son mot de passe Paypal.

Quel que soit le moyen de paiement choisi, le paiement a lieu dès validation de la commande par le client et acceptation de la transaction par l’organisme bancaire.

Toute passation de commande vaut acceptation de votre part des prix et descriptions des produits que vous aurez placés dans le panier.

-Les pays acceptés sont les pays européens.

7)-Sécurisation et Performance du paiement par carte bancaire :

Afin d'assurer la sécurité des paiements, la société PIXIT utilise le service de paiement sécurisé SCHERLOCK'S 3 Domains Secure de la Sociètè Crêdit Lyonnais.Les données bancaires saisies par le Client sont cryptées (norme de sécurité SSL) et ne circulent donc pas en clair sur le réseau internet.

Le programme 3D-Secure est une architecture de paiment mise en place par Visa ( Vérified by Card ) et par Mastercard (Secure Code) qui permet de lutter contre la fraudesur les sites marchands en ligne

La sécurité du transport des données est assurée :par un cryptage SSL 128 bits.

La page de paiement est hébergée sur un serveur bancaire qui assure l'intégrité et la confidentialité des données recueillies.

La solution s’appuie sur une architecture informatique capable de traiter de grands volumes de transaction avec une disponibilité optimale.

8)-Livraison :

zone de livraison : France métropolitaine, Corse comprise.

Toute demande de livraison hors de cette zone fera l'objet d'un devis complémentaire.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande.

Nous nous réservons le droit d’annuler ou de refuser toute commande prévoyant une livraison à une adresse située en dehors de ce territoire.

Les produits commandés seront envoyés à l'adresse que vous aurez indiquée au cours du processus de commande. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par vous.

De même, si l'impossibilité de remise du colis au Client résulte de son fait, le Client sera remboursé du montant de sa commande, déduction faite des frais d'envoi du colis aller et retour.

-Modes de livraison des produits :

Poste : La commande est expédiée à l'adresse indiquée par le Client lors de la passation de la commande.

Le délai de livraison est de 2/3 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Le client sera informé de l’expédition de son colis par courrier électronique.

Preuve de dépôt : Oui.

Livraison : En boite aux lettres (si la taille du colis le permet).

Suivi : Du dépôt à la livraison.

Point Relais :

Le client a la possibilité de retirer sa commande dans points de vente Mondial Relay, situés en France métropolitaine, Corse comprise.

Le délai de livraison en point relais est de 3/4 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Le client est informé par courrier électronique de l’arrivée de son colis en relais ; il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.

Tarifs d'une livraison standard :

Expédition offerte via Mondial Relay à partir de 45 euros d’achat (France métropolitaine).

Le tarif pour une expédition standard Mondial Relay en point relais : 4.50€

Le tarif pour une expédition avec livraison à domicile Colissimo : 5.50€

Les offres des produits et les prix figurant sur le site sont valables tant qu’ils figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un produit, PIXIT s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais par courrier électronique ou par téléphone et à lui indiquer, le cas échéant, le délai d’attente estimé pour la livraison du produit.

Nous déclinons toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l’absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu à cet effet.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande. Le prix indiqué dans notre confirmation de la commande est le prix définitif exprimé en Euros, toutes taxes comprises au taux légal en vigueur. Il comprend les frais de livraison.

9)-Droit de rétractation légal :

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Le client peut notifier, par courrier à PIXIT, son intention d’exercer ce droit en précisant ses nom, prénom, adresse, numéro de commande, date de passation de la commande, date de réception de la commande et référence de l’article (article L121-21 du code de la consommation) concerné par la rétractation à l’adresse suivante :

PIXIT -3 Rue Lulli – 59790 RONCHIN

Par mail :

pascal.devin@pixit-boutique.fr

Le client bénéficie alors d’un délai de 14 jours à compter de l’envoi de ce courrier pour retourner sa commande.

PIXIT remboursera le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande ou de la preuve de retour de celle-ci.

Les produits portés, endommagés, tachés,  ne seront pas repris ni remboursés par PIXIT.

Gestion des retours par Mondial Relay :

-le bordereau de retour ainsi que l'étiquette colis sera transmis au client par mail .

-Le client déposera le colis ( avec étiquette de retour ) dans le point relay de son choix .

10)-Responsabilité :

La responsabilité de PIXIT ne pourra être engagée :

Pour la non réalisation d'une commande en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d’un cas de force majeure.

De tous dommages résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres incidents involontaires.

10) Données personnelles :

Lors de la création d’un compte client, PIXIT collecte certaines données personnelles du client.
Cette collecte est indispensable à la passation de la commande. Sans ces informations, PIXIT ne peut enregistrer la commande.
Par ailleurs, le client peut, au moment de la création de son compte client, décider s’il souhaite que ses données personnelles soient utilisées à des fins commerciales et ainsi recevoir des offres PIXIT et suivre l’actualité de la marque.
La société PIXIT déclare expressément que lesdites données ne seront utilisées que pour son exploitation personnelle. Elles pourront être transmises à ses partenaires contractuels et éventuels sous-traitants pour l’exécution de tâches nécessaires à la bonne gestion de la relation commerciale.
Toutes les données seront traitées de manière confidentielle conformément aux dispositions légales sur la protection des données en vigueur.

11)-Propriété intellectuelle :

La marque Pixit ainsi que les logos se trouvant sur le site sont des marques déposées et protégées , Toute reproduction totale ou partielle serait considéré comme une contrefaçon.(article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle).Aucune reproduction des dessins,images,textes,se trouvant sur le site ou mentionné dans la charte graphique n'est permise.